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Marques déposées par la société Communauté d'Agglomération du Pays Viennois
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ViennAgglo
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ViennAgglo
Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI

Numéro de dépôt :
3906341
Date de dépôt :
15/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/03/2022
ViennAgglo de Communauté d\'Agglomération du Pays Viennois

Présentation de la marque ViennAgglo

Déposée le 15 mars 2012 par la société Communauté d'Agglomération du Pays Viennois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ViennAgglo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est la société Communauté d'Agglomération du Pays Viennois domicilié(e) Espace Saint-Germain, 30 avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 800 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, M. Trouiller Christian domicilié(e) Espace Saint-Germain, 30 avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE CEDEX - France.

La marque ViennAgglo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906341.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ViennAgglo est expirée depuis le 15 mars 2022.

Communauté d'Agglomération du Pays Viennois a également déposé les autres marques suivantes : L va Lignes de Vienne et Agglomération , Terres Viennoises 2013 Producteurs du marché de Vienne , SECRETS DE VIENNE , Jazz à Vienne


Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, EPCI - Espace Saint-Germain, 30 avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE CEDEX - France - SIREN 243800455


Communauté d'Agglomération du Pays Viennois, M. Trouiller Christian - Espace Saint-Germain, 30 avenue du Général Leclerc, BP 263 - 38217 - VIENNE CEDEX - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.